Jacques Seguin - JORFSearch

Jacques Seguin

De:	Seguin (Jacques)
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2014

AFSN1430696A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2014 15/11/2014

De:	Seguin (Jacques)
Objet:	après tirage au sort membres du jury des épreuves de vérification des connaissances prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:	Jury des épreuves de vérification des connaissances

AFSN1330702A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2013 15/11/2013

De:	Jacques Seguin président de la chambre régionale de l'économie sociale de Franche-Comté
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'économie sociale 2. Au titre des acteurs territoriaux de l'économie sociale b) Sur proposition de la Conférence nationale des chambres régionales de l'économie sociale Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de l'économie sociale

JORFTEXT000000425777 (source JORF)

nomination

10 Octobre 2006 10/10/2006

De:	Seguin (Jacques, Eugène, Marie) président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 9 juin 1987
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-09"

JORFTEXT000000388295 (source JORF)

promotion

12 Avril 1998 12/04/1998

De:	Seguin (Jacques, Eugène) président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 30 octobre 1983
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Chevalier du 19 décembre 1980

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-30"

JORFTEXT000000551014 (source JORF)

promotion

04 Décembre 1994 04/12/1994

De:	Seguin (Jacques)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1993 CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO-VASCULAIRE Concours de type 1

JORFTEXT000000362566 (source JORF)

admission

18 Juillet 1993 18/07/1993

De:	Seguin (Jacques) chef de section principal des travaux publics de l'Etat
Objet:	régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement du Var
Remplace:	M. Félix (Raymond)
Groupe:	Direction départementale de l'équipement du Var

JORFTEXT000000175093 (source JORF)

nomination

14 Mars 1992 14/03/1992

De:	Seguin (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

date_debut="1991-09-10"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000537237 (source JORF)

admission

30 Juin 1991 30/06/1991